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Introduction

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1. Modification de notre politique de cookies

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1. Contact

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Termes et Conditions d'OPF Construction

Dernière mise à jour : 30 septembre 2023

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1. Utilisation de nos Services

   1.1. Vous acceptez d'utiliser nos services conformément à toutes les lois et réglementations applicables.

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   1.3. L'utilisation de nos services peut nécessiter que vous fournissiez certaines informations personnelles. Vous acceptez de fournir des informations exactes, complètes et à jour, et de maintenir la confidentialité de vos informations d'identification.

2. Propriété Intellectuelle

   2.1. Tout le contenu affiché sur le Site, y compris mais sans s'y limiter, les textes, les images, les vidéos, les graphiques, les logos, les marques de commerce et les droits d'auteur, est la propriété de l'Entreprise ou de ses concédants de licence, le cas échéant.

   2.2. Vous ne pouvez pas copier, reproduire, distribuer, publier, afficher, modifier ou transmettre tout contenu du Site sans l'autorisation préalable écrite de l'Entreprise.

3. Limitation de Responsabilité

   3.1. L'Entreprise ne peut être tenue responsable de tout dommage direct, indirect, spécial, consécutif ou accessoire résultant de votre utilisation de nos services ou de votre accès au Site.

   3.2. L'Entreprise ne garantit pas que les services ou le Site seront exempts d'erreurs, de virus ou d'autres éléments nuisibles, ni que l'accès sera ininterrompu.

4. Modification des Termes

   4.1. L'Entreprise se réserve le droit de modifier ces Termes à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site. Il vous incombe de consulter régulièrement ces Termes pour rester informé des mises à jour.

5. Loi Applicable et Règlement des Litiges

   5.1. Ces Termes sont régis par les lois de [juridiction applicable], sans égard aux principes de conflits de lois.

   5.2. Tout litige découlant de ou en relation avec ces Termes sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de [juridiction applicable].

6. Contact

   6.1. Pour toute question ou préoccupation concernant ces Termes, veuillez nous contacter Marie-Eve Pageau au 418-930-3009 ou à l'adresse suivante : info@constructionopf.com